Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Champagne de La Ferrière
Numéro de dépôt :
18103
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992
Présentation de la marque Champagne de La Ferrière
Déposée le 24 mai 1982 par Colas Huisman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Champagne de La Ferrière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Champagne de La Ferrière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 18103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champagne de La Ferrière est expirée depuis le 24 mai 1992.
Colas Huisman a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-25